Skip to content
Search for:
FO3 – Sainté / Métro / Cité
La Force Syndicale
Création du Syndicat
Accueil
Facebook
Twitter
Youtube
Articles à Lire
Le Syndrome d’épuisement professionnel (BURN-OUT)
L’indemnité de départ volontaire dans la Fonction Publique Territoriale
Santé-Sécurité au Travail : Les accidents de service
Temps partiel des agents : des règles assouplies
Modalités de titularisation des apprentis en situation de handicap
Pensions de retraite des agents publics
Relèvement des cotisations vieillesse à la CNRACL : le décret toujours attendu
CARRIÈRES/RÉMUNÉRATIONS
Grilles indiciaires/carrières
Le Complément de Traitement Indiciaire
Décret n° 2022-1497 du 30 novembre 2022 modifiant le décret n° 2020-1152 du 19 septembre 2020 relatif au versement d’un complément de traitement indiciaire à certains agents publics
Code Général de la FP – Dispositions applicables à la FPT
La discipline
Le droit disciplinaire
Le Conseil de discipline de recours
Agents Contractuels
Décret n° 2016-1858 du 23/12/2016 relatif aux commissions consultatives paritaires et aux conseils de discipline de recours des agents contractuels
Agents Contractuels : renforcement de la protection
Prolongation du dispositif d’accès à l’emploi titulaire
Nouvelles dispositions concernant les agents non titulaires
Vos droits et obligations
Les NBI
Droits à congés
Contactez nous
Liens
Santé-Sécurité au Travail : Les accidents de service
Partager :
Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)
Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)